Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLETEY
CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
99811573
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque PELLETEY

Déposée le 2 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELLETEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE domicilié(e) Zone industrielle, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 396 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN - France.

La marque PELLETEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLETEY est expirée depuis le 2 septembre 2009.

CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE a également déposé les autres marques suivantes : EDS PELLETEY , ILLICO , BACCARA , les HEDONISTES , PELTEX , THEMA , DOMINO'S , LIGNE DELORME , SYMBIO CONFORT , PARK AVENUE THE AUTHENTIC


CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE (S.A.S.) - Zone industrielle, 72800 LE LUDE - France - SIREN 352396006


CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480715 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Meubles - fauteuils - canapés - literies.